1. Présentation du site.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.sophravous03.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire :lucy germanangue– Sophrologue
Créateur :lucy germanangue
Hébergeur : site 123
Ce site est la propriété de la société Sophravous
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2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site www.sophravous03.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.sophravous03.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par lucy germanangue, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site www.sophravous03.fr est mis à jour régulièrement par lucy germanangue. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3. Description des services fournis.
Le site www.sophravous03.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités du cabinet de sophrologie .
Lucy Germanangue s’efforce de fournir sur le site www.sophravous03.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site www.sophravous03.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site
www.sophravous03.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4 : Droits d’auteurs et propriété intellectuelle
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Sauf autorisation écrite préalable de Mme lucy germanangue, le site et les informations qui y figurent ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés, transmis, publiés sur quelques supports que ce soit, ni exploités en tout ou partie à des fins commerciales ou non commerciales,.
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6. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
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7. Liens hypertextes et cookies.
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9. Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.sophravous03.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
10. Les principales lois concernées.
Règlement européen UE 2016/679 du 27 avril 2016 dit Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) relatif à l’informatique, aux fichiers et aux données personnelles.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
11 : Service de médiation
« Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, la sociéte sophravous propose un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : CNPM - MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM - MEDIATION - CONSOMMATION - 27 avenue de la libération - 42400 Saint-Chamond »
